Compte rendu du Conseil municipal du 2 décembre 2019

02/12/2019

ORDRE DU JOUR
 
►  Finances : modification des tarifs communaux
►  Finances : demande de subvention au Loiret dans le cadre de l’appel à projets 2020
►  Finances : demande de subvention à l’État dans le cadre de la dotation d’équipement des territoires ruraux 2020
►  Finances : demande de subvention au Loiret dans le cadre de la redevance des mines sur le pétrole
►  Finances : convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Loiret pour l’adhésion au contrat groupe de l’assurance du personnel
►  Ressources humaines : modification du tableau des emplois
►  Ressources administratives : contrat de maintenance des logiciels
►  Ressources techniques : contrat d’entretien de la plateforme élévatrice pour personne à mobilité réduite de l’école élémentaire
►  Intercommunalité : rapport du 4 novembre 2019 de la commission locale chargée d’évaluer les charges transférées à la communauté de communes des Terres du Val de Loire
►  Urbanisme : bail commercial pour le commerce d’un salon de coiffure
►  Urbanisme : aliénation du chemin rural de la Petite Vertu